Définition

L’assurance-vie est un produit d’épargne incontournable dans un patrimoine.

Un contrat d’assurance-vie est d’abord une enveloppe vous permettant d’investir votre épargne avec une fiscalité avantageuse. L’argent que vous y déposez est investi dans des actifs de natures variées, des plus sécurisés aux plus dynamiques : actions, obligations, fonds d’investissement, fonds immobiliers…

Mais l’assurance-vie n’est pas qu’un placement financier. C’est aussi un produit qui facilite la succession : en cas de décès, les sommes que vous avez déposées sur votre contrat seront transmises aux bénéficiaires que vous aurez désignés. Vos bénéficiaires paieront des droits de succession allégés sur ce transfert, même s’ils ne font pas partie de vos héritiers directs.

L’assurance-vie n’est pas un produit d’épargne bloqué. Les sommes déposées restent disponibles à tout moment, sans pénalité, quel que soit votre âge ou l’ancienneté du contrat.
Pour toutes ces raisons, l’assurance-vie a acquis une place particulière dans le cœur des Français, qui y ont déposé 1 800 milliards d’euros, quatre fois plus que le Livret A et le LDDS réunis. C’est aujourd’hui le principal véhicule d’épargne des Français.

Préparer un achat immobilier, valoriser un capital, préparer sa retraite, faciliter la transmission d’un patrimoine : l’assurance-vie a réponse à tout !

Ce qu’on peut mettre dedans

Un contrat d’assurance-vie n’est pas à proprement parler un placement : on parle plutôt d’une enveloppe fiscale. C’est un compte particulier doté de règles spécifiques et d’une fiscalité dérogatoire.

Fonds en euros et unités de compte

Vous êtes libres de choisir comment vous investissez l’argent déposé sur votre contrat d’assurance-vie. Vous avez le choix entre deux grandes catégories d’actifs :

  • Le fonds en euros, totalement garanti, mais à la rémunération faible, car liée aux taux d’intérêts de la zone euro, actuellement proches de 0.
  • Les unités de compte, terme qui désigne tout ce qui n’est pas placé sur le fonds en euros. Plus concrètement, il s’agit de supports d’investissement divers et variés, dont le cours peut fluctuer à la hausse comme à la baisse, et qui ne garantissent donc pas votre capital.

Par l’intermédiaire des unités de compte, il est possible d’acheter des actions, des fonds immobiliers, des produits qui répliquent le cours des matières premières, etc. Mais aussi des titres bien plus sécuritaires comme des obligations d’État.

En pratique, on achète rarement des titres en direct, un à un. On utilise plutôt des fonds d’investissement (OPCVM, SICAV, FCP, ETF…) qui investissent eux-mêmes dans un panier de titres afin de garantir une bonne diversification.
Nous vous conseillons, en fonction de votre projet, pour ventiler votre portefeuille entre fonds en euros et unités de compte. Le choix n’est pas définitif : la répartition globale du contrat est ensuite modifiable à tout moment.

Différents modes de gestion

Face à la baisse des rendements du fonds en euros, l’investissement en unités de compte devient indispensable. Même si l’abondance de choix peut désorienter au premier abord, pas de panique !

La première bonne nouvelle, c’est que l’assurance-vie est un produit d’épargne à long terme : vous n’avez pas à piloter votre contrat au jour le jour. L’idéal est même d’épargner régulièrement par prélèvements mensuels pour ne pas y penser, et d’y toucher le moins souvent possible tant que vous n’avez pas besoin de cet argent. Vous n’avez pas à vous transformer en trader pour épargner en assurance-vie.

La deuxième bonne nouvelle, c’est que vous n’êtes pas obligé de vous occuper de la gestion financière vous-même : un contrat d’assurance-vie peut être géré selon différents modes.

  • En gestion libre, c’est vous qui choisissez comment sont investis vos versements, et qui faites évoluer la composition de votre assurance-vie dans le temps.
  • En gestion conseillée, vous recevez des recommandations périodiques que vous êtes libre de suivre ou non.
  • En gestion pilotée, vous déléguez la gestion à une société spécialisée qui, sur la base d’un profil de risque qui vous est propre, gérera votre contrat pour vous.

Ce n’est pas un hasard si vous lisez cette page : chez Yomoni, la gestion pilotée à base d’ETF est justement notre métier.

Qui peut en avoir une

En France, pour souscrire à un contrat d’assurance-vie, il faut :

  • être majeur capable (les parents peuvent souscrire pour le compte de leur enfant) ;
  • être résident fiscal français (les non-résidents avec la nationalité française, peuvent détenir une assurance-vie mais ne peuvent pas y souscrire depuis l’étranger).

Vous pouvez détenir plusieurs assurances-vie, dans le même établissement, ou dans plusieurs établissements différents. Vous pouvez aussi transférer sous certaines conditions un contrat d’assurance-vie, mais au sein d’un même assureur uniquement.

Où repose l’argent

Tous les contrats d’assurance-vie sont construits autour d’un binôme entre un assureur et un courtier, avec une répartition des rôles bien précise. Pour le contrat Yomoni Vie, Yomoni travaille avec Suravenir, l’assureur du groupe Crédit Mutuel Arkéa.

L’assureur apporte son assise financière pour sécuriser les dépôts et rémunérer le fonds en euros grâce à son actif général (l’ensemble des investissements présents à son bilan), tandis que le courtier est au contact direct avec l’épargnant.

Ce fonctionnement bipartite explique pourquoi les documents commerciaux de l’assurance-vie emploient un vocabulaire si spécifique. Techniquement, les versements sont des primes, les retraits sont des rachats, un changement est un arbitrage, l’épargnant est un assuré. C’est parfois déroutant, même pour nous. Dans tous les cas, l’argent est déposé chez Suravenir. Il ne transite pas par Yomoni.

En optant pour la gestion pilotée, un autre acteur s’ajoute : le gérant du contrat, c’est-à-dire la société qui construit et fait évoluer votre allocation d’actifs.
Pour le contrat Yomoni Vie, c’est toujours Yomoni le gérant, en qualité de société de gestion agréée par l’Autorité des Marchés Financiers. Lorsque vous nous confiez un mandat de gestion, nous décidons de la façon dont votre argent est investi et transmettons nos instructions à l’assureur pour qu’il les exécute sur votre contrat.

Lorsque vous comparez des contrats d’assurance-vie, vous comparez en réalité deux choses : l’assureur et l’offre du courtier.

Les tarifs, la palette d’unités de compte à votre disposition, les modes de gestion dépendent de la façon dont le courtier a structuré son offre auprès de son assureur partenaire. Ce sont donc les bons critères à comparer pour choisir un contrat d’assurance-vie. En revanche, la fiscalité et les avantages successoraux sont similaires pour tous les contrats d’assurance-vie.

Impôts

L’assurance-vie est l’une des plus belles niches fiscales à disposition des épargnants français. Néanmoins, sa fiscalité est complexe, fruit d’une accumulation de règles, d’exceptions et de modifications au fil du temps.

En voici l’essentiel. Ce qui suit concerne les contrats souscrits après le 27 septembre 2017, date de la dernière grande modification qui a légèrement simplifié la fiscalité de l’assurance-vie.

Pas de retrait, pas d’impôt

Tout d’abord, comme dans toutes les enveloppes fiscales, vous ne payez des impôts qu’au moment où vous retirez de l’argent.
Tant que vous ne retirez rien, vous ne payez rien. De quoi favoriser l’effet « boule de neige », la fameuse capitalisation des intérêts composés en franchise d’impôt.

Le capital récupéré n’est jamais imposé

Lorsque vous récupérez tout ou partie de l’argent présent sur votre contrat, ce que vous avez précédemment déposé n’est jamais imposé. Seuls les (éventuels) gains le sont, c’est-à-dire la progression de valeur du contrat au-delà de vos versements.

Par exemple, si vous déposez 10 000 € sur votre assurance-vie et que votre épargne atteint 12 000 € un an plus tard, votre plus-value sera alors de 2 000 €. C’est sur cette somme de 2 000 € que vous allez payer des impôts. Par règle de trois, un retrait de 6 000 € sera donc composé, aux yeux du fisc, de 5 000 € de capital et 1 000 € d’intérêts.

Plus le contrat est ancien, plus le taux d’imposition baisse

Le taux d’imposition et les éventuels avantages fiscaux liés à votre contrat d’assurance-vie dépendent de l’ancienneté fiscale du contrat, c’est-à-dire du temps écoulé entre l’ouverture de votre contrat et la date à laquelle vous retirez votre argent.

Le seuil à retenir est celui des 8 ans. C’est assez long : c’est pourquoi il est indispensable d’ouvrir un contrat d’assurance-vie le plus tôt possible (« prendre date ») même avec un montant faible, afin de faire démarrer le compteur des années.

Fiscalité des gains : pour les contrats de moins de 8 ans, le régime général s’applique

Lorsque le contrat a moins de 8 ans, la fiscalité applicable aux gains est celle du régime général des produits financiers. Vous avez donc le choix entre :

  • Le prélèvement forfaitaire unique (PFU) sur revenus financiers dit « Flat Tax », de 30 % tout compris intégrant à la fois les impôts et les prélèvements sociaux (CSG, CRDS…)
  • L’intégration aux revenus, qui revient à ajouter les gains retirés de votre assurance-vie à vos autres revenus imposables (salaires, pensions…). Le taux sera donc celui du barème progressif de l’impôt sur le revenu. Attention : il faudra aussi payer, à part, les prélèvements sociaux (17,2 %).

L’intégration aux revenus est conseillée pour les ménages situés dans les tranches d’imposition les plus faibles (0 % et 11 %) ; la Flat Tax conseillée pour les tranches supérieures (30 % et au-delà).

En reprenant notre exemple précédent, le retrait de 6 000 € composé de 5 000 € de capital et de 1 000 € de gains serait imposé :

  • 300 € à la Flat Tax (choix idéal pour les ménages dans les TMI 30 % et plus)
  • 282 € pour un ménage imposable à 11 % (11 % + 17,2 % de prélèvements sociaux).

Contrairement à une idée reçue, il n’existe pas de pénalité fiscale lorsque l’on sort de façon précoce son argent d’un contrat d’assurance-vie.

Fiscalité des gains : pour les contrats de plus de 8 ans, abattement avantageux et taux réduit

Lorsque le contrat a plus de 8 ans, il devient mature fiscalement.

Vous bénéficiez d’abord d’un abattement annuel de 4 600 € (9 200 € pour un couple) sur les gains. Cela signifie que les gains ne sont imposés qu’après cette somme. Dans notre exemple précédent, si le contrat avait plus de 8 ans, le retrait de 6 000 € se composant de 1 000 € de gains ne serait donc pas imposé, et il resterait même 3 600 € d’abattement pour l’année.

L’abattement se reconstitue annuellement. Si vous avez un contrat en forte plus-value, vous avez donc intérêt à échelonner les sorties sur plusieurs années afin de rester sous l’abattement. Mais l’abattement ne porte que sur l’impôt, pas sur les prélèvements sociaux, qui restent dus dans tous les cas (17,2 % sur les gains).

Que se passe-t-il au-delà de l’abattement ? Et bien c’est un peu plus compliqué encore.

  • Les gains issus des premiers 150 000 € versés sur l’ensemble de vos contrats d’assurance-vie sont imposés au « prélèvement forfaitaire libératoire » de 7,5 % (+17,2&nbsp% de prélèvements sociaux, soit 24,7 %). Ce prélèvement est dit libératoire car il vous dispense de payer un autre impôt.
  • Les gains issus des sommes suivantes sont imposés à la Flat Tax (30 % tout compris).

Dans les deux cas, il est toujours possible d’opter pour le barème, c’est-à-dire d’intégrer ses gains à vos revenus si c’est plus avantageux pour vous. Vous serez alors imposés à votre tranche marginale d’imposition et aux prélèvements sociaux de 17,2 %, comme nous l’avons vu précédemment.

La fiscalité est un domaine précis et complexe. Il est impossible de résumer l’intégralité du code fiscal en quelques lignes, et cette synthèse ne se substitue pas à la lecture des documents officiels ou à une consultation avec un conseiller fiscal. Nos conseillers seront aussi ravis de pouvoir vous accompagner dans vos réflexions.

Avantages

L’assurance-vie est l’enveloppe de placement préférée des Français et ses avantages sont nombreux.

Enveloppe de placement très diversifiée

Au sein d’un contrat d’assurance-vie, vous pouvez investir sur une grande multitude d’actifs : des actions, des obligations, dans des zones géographiques différentes et des secteurs différents, du plus sécurisé au plus offensif. Il y en a pour tous les goûts, tous les projets et tous les horizons de temps.

Le contrat d’assurance-vie est l’enveloppe fiscale qui permet la meilleure diversification.

Fiscalité dégressive

La fiscalité de l’assurance-vie, bien que complexe, est extrêmement avantageuse. Rares sont les produits financiers ou placements disposant d’un tel abattement sur les gains.
Le détail de la fiscalité peut sembler déroutant. Fiscalement, votre travail n’est néanmoins pas insurmontable. Il se résumera à :

  • Faire courir l’ancienneté fiscale jusqu’à 8 ans (ouvrez un contrat le plus tôt possible)
  • Rester, si possible, sous l’abattement lorsque vous récupérez votre argent (votre intermédiaire financier peut simuler le montant optimal à récupérer)
  • Choisir l’option la plus avantageuse entre Flat Tax et intégration au barème au moment des retraits

Ensuite, puisque l’assureur transmet ses informations à l’administration fiscale lorsque vous réalisez des retraits, votre déclaration de revenus sera préremplie.

Aucun blocage

L’assurance-vie ne bloque pas votre argent. Vous pouvez retirer l’argent placé sur une assurance-vie quand vous voulez, sans pénalité d’aucune sorte. Un rachat peut être partiel ou total, ce dernier entraînant la fermeture de contrat.

Il est aussi possible de demander une avance à l’assureur. Une avance fonctionne comme un emprunt garanti par votre contrat d’assurance-vie : vous récupérez une partie de votre propre argent (contre intérêt), tandis que l’argent placé sur le contrat continue de fructifier pour vous.
Et puisque l’on parle d’emprunt, sachez que vous pouvez également nantir votre contrat d’assurance-vie pour garantir un prêt immobilier.

Plusieurs modes de sortie

Pour compléter vos revenus à la retraite, vous pourrez sortir petit à petit le capital présent sur votre contrat, mais aussi opter pour une sortie en rente viagère. Dans ce cas, vous transmettez irrévocablement le capital à l’assureur, en échange de quoi il vous versera un montant fixe chaque mois ou chaque trimestre, jusqu’à la fin de vos jours. Le taux de rente dépend de votre âge (ou plus précisément, de votre espérance de vie) et des options choisies (revalorisation selon l’inflation, transmission de la rente au conjoint survivant…).

Le choix entre capital et rente dépend de nombreux facteurs. Le capital peut être transmis aux héritiers, mais la rente offre l’avantage de la prévisibilité : il n’y a plus à se soucier de la performance de ses placements. À chacun de faire son choix (qui peut être mixte).
Bien sûr, puisque l’assurance-vie n’est pas bloquée, vous pouvez aussi l’ouvrir à 40 ans et en sortir à 42 ans. Ce n’est pas un placement uniquement destiné à la retraite.

Un puissant véhicule de transmission de patrimoine

L’assurance-vie n’est pas qu’une enveloppe de placement : c’est aussi un formidable moyen de transmettre son patrimoine avec une fiscalité avantageuse et un grand choix dans les bénéficiaires.

Plus précisément, les versements effectués sur votre contrat d’assurance-vie avant vos 70 ans n’entrent pas dans l’actif successoral : les sommes sont transmises « hors succession ».

Les bénéficiaires que vous avez sélectionnés (au moyen de la clause bénéficiaire qui accompagne chaque contrat d’assurance-vie) toucheront chacun leur part du contrat, et ne paieront des droits de succession qu’après un abattement fiscal de 152 500 € sur les sommes reçues. Au-delà, un taux forfaitaire de 20 % s’applique jusqu’à 852  500 € (152 500 + 700 000) ; ce taux passe ensuite à 31,25 % pour des montants supérieurs (selon l’article 990 I du Code Général des Impôts). L’antériorité fiscale du contrat n’a pas d’importance.

Grâce à l’assurance-vie, vous pouvez donc préparer votre succession et orienter plus de 15 000 € vers chacun de vos bénéficiaires en toute exonération de droits pour eux, en cumulant cet avantage avec les abattements de droit commun.

Si vous versez après 70 ans, les avantages sont différents :

  • Vous avez toujours le droit de désigner les bénéficiaires de votre choix,
  • Les bénéficiaires bénéficient d’un abattement de 30 500 € pour l’ensemble de la succession et non par bénéficiaire,
  • Cet abattement ne s’applique cependant pas sur le capital reçu mais uniquement sur les primes versées par le souscripteur. Les intérêts capitalisés entre la date du versement et la date du décès sont donc exonérés de droits de succession.

Les bénéficiaires peuvent être vos héritiers directs, indirects, voire très éloignés (y compris amis, fondations caritatives…). Sous réserve de respecter la réserve héréditaire, c’est-à-dire la part qui revient de droit à vos héritiers, vous êtes totalement libre d’attribuer la somme présente sur votre contrat à qui vous souhaitez.

L’avantage est particulièrement marquant lorsque vous désignez des bénéficiaires éloignés : rappelons que dans le régime général des droits de succession, les montants hérités sont amputés de 35 à 45 % entre frères et sœurs, et de 60 % entre personnes non parentes.

Grâce à l’assurance-vie, cette taxation passe à 0 si vous restez sous les abattements.

Inconvénients

Risques de perte

Dans un contrat d’assurance-vie, seule la part placée sur le fonds en euros est garantie en capital.

Si vous placez votre argent dans des unités de compte, vous achetez des actifs dont la valeur peut varier à la hausse comme à la baisse d’un jour à l’autre. Dans ce cas, votre capital n’est pas garanti. Il existe de multiples façons de mitiger le risque : d’abord en choisissant une répartition entre actifs risqués et actifs sécurisés adaptée à votre projet, de votre horizon de temps et votre tolérance pour le risque.

Ensuite, en envisageant un horizon long terme et en étant régulier : pour diminuer le risque d’investir au mauvais moment, vous pouvez mettre en place des versements programmés adaptés à votre budget. Ils permettent de lisser le risque et d’épargner mois après mois sans devoir y penser.

Enfin, vous pouvez confier le pilotage de votre contrat à une société spécialisée comme Yomoni, qui, dans le cadre d’une gestion sous mandat, déterminera le profil de risque le mieux adapté à votre tempérament et vos projets, s’assurera que votre contrat le respecte à tout instant, et vous aidera à garder la tête froide lorsque les marchés deviennent irrationnels.

Des frais parfois élevés

Dans les années 1990, les frais de l’assurance-vie étaient un inconvénient majeur. Sous la pression des contrats internet, ils ont fortement baissé pour atteindre un plancher.
Cependant, certains contrats continuent de cumuler des frais importants à tous les étages : les frais l’assureur, mais surtout les frais des supports mis à disposition de l’épargnant.

S’y ajoutent éventuellement des frais d’entrée, frais sur versement, droits d’adhésion, frais de sortie, frais d’arbitrage

Cet empilement de frais ne laisse à l’épargnant qu’une faible part de la performance de ses placements, alors que c’est lui qui en porte le risque !
Chez Yomoni, les seuls frais sont les frais annuels. Communiqués de façon transparente, ils sont délibérément compressés pour vous laisser le maximum de performance. Ceci est permis par l’usage d’ETF indiciels, des fonds de placement indiciels dont la stratégie, simple et transparente, ne nécessite pas une batterie d’analystes et de gérants.

Difficile à transférer

Contrairement au PEA, les contrats d’assurance-vie ne peuvent pas être transférés d’un établissement à un autre. Il est en revanche possible, sous conditions, de transférer un contrat au sein d’un même assureur, ce qui revient à changer de courtier.

Vous pouvez cependant ouvrir plusieurs assurances-vie, notamment pour prendre date tôt et faire fonctionner la concurrence.

Pour aller plus loin…

Des articles approfondis à retrouver sur notre blog :